Marc Laplume, technicien-auteur

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ÉTUDE DE CAS. Quelle est la protection en matière de droits d’auteur, d’un ouvrage fait par un auteur alors qu’il est employé?

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Description

Marc Laplume, technicien-auteur : résumé

Marc Laplume, technicien-auteur est une étude de cas de Gaston Meloche et Chantal Paquette.

Quelle est la protection en matière de droits d’auteur, d’un ouvrage fait par un auteur alors qu’il est employé? En cas de modification, traduction de l’oeuvre, etc., quelles sont les règles applicables et quelles en sont les conséquences pratiques tant pour un employeur que pour un employé?

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Des notes pédagogiques sont disponibles pour les professeurs seulement. Contactez le Centre de cas HEC Montréal.

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